Arrêtés permanents 2025

Publié le

05/03/2025

Mise à jour

11/09/2025

Documents

226-2025-ANNULE ET REMPLACE L’ARRETE MUNICIPALE N°1672025 AM PERMANENT EMPLACEMENTS (PMR)

225-2025-portant-reglementation-du-stationnement-en-zone-a durée limitée dite zone orange sur la rue Marie-Curie

224-2025-Annule et remplace am Annule et remplace l'am N°1132025 relatif à la Création et à la Réglementation du Stationnement

201-2025 Arrete autorisation ouverture micro-creche Couleurs et Harmonie

194-2025-Arrete municipal permanent Portant réglementation du stationnement en zone bleue dans diverses voies de la comm

192-2025 Arrêté portant ouverture de l'enquête publique_revision allegee n°1du PLU

167-2025-Arreté municipal permanent de l'ensemble des places PMR de la ville

134-2025 - Arrêté de voirie portant alignement

132-2025 Arrêté réglementant les espaces verts publics, jardins, parcs et espaces à élément végétal

123-2025 - Arrêté permanent de circulation et stationnement

122-2025 - Arrêté de numérotage

113-2025-Arrêté Municipal relatif à la Création et à la Réglementation du Stationnement sur Diverses Voies de la Commune

105-2025 - Arrêté permanent de circulation et stationnement

101-2025-arrete-parmanent-portant-reglementation-du-stationnement en zone bleue dans diverses voies de la commune

100-2025-Arreté permanent Interdiction de la pratique de la mécanique sauvage sur le territoire de la commune de Bessancourt

86-2025 - Arrêté de numérotage

85-2025 - Arrêté de numérotage

84-2025 - Arrêté de numérotage

72-2025 Arrêté de numérotage

70-2025 - Arrêté portant Modification de l’arrêté n°224/2023 et de l’arrêté n°109/2024

67-2025 - Arrêté de numérotage

66-2025 Arrêté permanent de numérotage

32-2025 Arrêté prononçant la mainlevée de l'arrêté de péril ordinaire n.61-2020 du 22 avril 2020

9-2025-Arrêté permanent de stationnement concernant les emplacements électriques sur la commune annule et remplace l'arrêté n°18

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